Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Livre Bleu
Du Flocon à la Vague, Association
Agence de l'Eau Adour Garonne, Ets public nation territoriale

Numéro de dépôt :
4343101
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Livre Bleu de Du Flocon à la Vague

Présentation de la marque Livre Bleu

Déposée le 6 mars 2017 par Du Flocon à la Vague et Agence de l'Eau Adour Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Livre Bleu »

Les déposants sont Du Flocon à la Vague, Association domicilié(e) 840 Rue de la Chapelle - 64210 - BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Agence de l'Eau Adour Garonne, Ets public nation territoriale domicilié(e) 7 Passage de l'Europe - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERMEN Renaud domicilié(e) 840 rue de la Chapelle - 64210 - BIDART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42


Du Flocon à la Vague, Association - 840 Rue de la Chapelle - 64210 - BIDART - France - SIREN 5

Agence de l'Eau Adour Garonne, Ets public nation territoriale - 7 Passage de l'Europe - 64000 - PAU - France - SIREN 1


M. HERMEN Renaud - 840 rue de la Chapelle - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740347 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.